Nature fiscale
Paramètres comptabilité
Pour commencer il faudra remplir :
La façon dont on va traiter les comptes du même nom
Les comptes par défaut
Ces paramètres se trouvent dans le menu Paramétrage > Choix des modules et des options, cochez le module Comptabilité si ce n’est déjà fait, si ce n’était pas le cas, après avoir coché le module Comptabilité, cliquez sur le bouton Enregistrer et redémarrez Simax.
Revenir ensuite dans Choix des modules et des options, cliquer sur le bouton Comptabilité (communément appelé Paramètre comptabilité).
Nb caractères du numéro de compte : pour spécifier que vos numéros de compte ne doivent pas dépasser le nombre de caractère spécifié, par exemple le compte « 101000 Capital et réserves », il y a 6 caractères pour le numéro 101000.
Nb car à déplacer : valeur par défaut 2. (Si vous ne le remplissez pas, Simax utilisera la valeur 2 dans les calculs).
Exemple : pour un compte auxiliaire, 411DUMORTIER ne doit pas dépasser 10 caractères, donc :
Nb car à déplacer = 1, on a 411DUMORT1, 411DUMORT2, 411DUMORT3, ...
Nb car à déplacer = 2, on a 411DUMOR01, 411DUMOR02, 411DUMOR03, ...
Nb car à déplacer = 3, on a 411DUMO001, 411DUMO002, 411DUMO003, ...
C’est utile au cas où vous avez des clients ou fournisseurs du même nom, par exemple MONCLIENT1 et MONCLIENT2, et que si vous choisissez de mettre le nom du client et/ou fournisseur dans le numéro de compte auxiliaire (via les champs Cpt auxiliaire client et Cpt auxiliaire fournisseur respectivement), en rajoutant la racine 411 ou 401 vous pouvez dépasser le nombre de caractère, alors vous aurez un même numéro de compte pour les deux, 411MONCLIE pour 10 caractères autorisés. Dans ce cas-là pour 2 caractères à déplacer, on aura 411MONCL01 pour MONCLIENT1 et 411MONCL02 pour MONCLIENT2.
Dans la section Compte par défaut, on va s’intéresser sur deux comptes en particulier :
Compte de produits : rempli par défaut par le compte 701000 Ventes de produits 20 dans les standards de Simax ERP-CRM, il est recommandé que vous remplissez ce champ, soit le laisser sur ce compte ou sur un compte que vous devez spécifier, cela sera utilisé pour le passage en comptabilité des articles n’ayant pas de compte de vente comptable ou de nature fiscale précise.
Compte de charges : rempli par défaut par le compte 606100 Fournitures non stockables dans les standards de Simax ERP-CRM, il est aussi recommandé que vous remplissez ce champ, soit le laisser sur ce compte ou sur un compte que vous devez spécifier, cela sera utilisé pour le passage en comptabilité des articles n’ayant pas de compte d’achat comptable ou de nature fiscale précise.
Après avoir vérifié ces paramètres vous pouvez faire OK puis Enregistrer.
Natures fiscales et TVA
Vous pouvez retrouver la liste des natures fiscales par défaut de Simax dans les menus Comptabilité > Fichiers de base > Natures fiscale, ou Fichiers > Vente > Natures fiscales, Fichiers > Achat > Natures fiscales.
Vous pouvez filtrer par type (Vente ou Achat), dans le même pays ou pas, dans l’Union Européenne ou pas, un import ou export (Zone fiscale).
Vous pouvez créer / modifier / supprimer les natures fiscales depuis cette liste.
Les données par défaut sont colorées en violet.
Vous pouvez retrouver aussi les TVA dans le menu Comptabilité > Fichiers de base > TVA, ou dans Fichiers > Vente, Fichiers > Achat, vous pouvez filtrer par nature fiscale et/ou par taux.
Vous pouvez créer / modifier / supprimer les TVA depuis cette liste.
Voici un récapitulatif des natures fiscales par défaut dans Simax, et qui sont utilisées par nos standards.
Abréviation : AL = Auto liquidation
Type
Zone
Nature fiscale
Taux
de
TVA (%)
AL
Compte de TVA collecté
Compte de TVA déductible
Vente
Même pays
France
20
445701
10
445702
5.5
445703
2.10
445704
Franchise
0
445711
Sous-traitance BTP
0
445705
Travaux immobilier
10
445706
Auto-entreprise
0
445707
U.E
Intracommunautaire
0
445708
Autres pays (import )t)
Export taux normal
20
445709
Achat
Même pays
France taux normal
20
445661
France taux intermédiaire
10
445662
France taux réduit
5.5
445663
France taux super-réduit
2.10
445664
Sous-traîtance BTP
20
X
445765
445665
En franchise
0
445666
U.E
Intracommunautaire
20
X
445767
445667
Autre pays (import / export)
Import taux normal
20
X
445768
445668
Import taux intermédiaire
10
X
445769
445669
Import taux réduit
5.5
X
445771
445671
Import taux super-réduit
2.10
X
445772
445672
Comme ce sont des données par défaut vous pouvez les modifier, en supprimer et créer d’autres natures, d’autre TVA, d’autre taux selon les activités de votre entreprise.
Lors de la création d’une nature fiscale, on a les champs suivants :
Code : un code unique pour pouvoir trier, s’incrémente automatiquement selon le code de la dernière nature fiscale.
Type : vous pouvez choisir entre Vente ou Achat, vous pouvez en créer de nouveaux depuis le menu Comptabilité > Fichiers de base > Types de nature fiscale, ou dans Fichiers > Vente, Fichiers > Achat.
Pour garantir le bon fonctionnement de Simax, il ne faudrait pas supprimer les deux types déjà existants.
Libellé : description de la nature fiscale en quelques mots.
Localisation : vous pouvez choisir entre trois zones :
Même pays : si les transactions se font dans le même pays.
Union Européenne : si les transactions se font en intracommunautaire U.E.
Import / Export : si les transactions se font avec un pays en dehors de votre territoire.
Vous pouvez ne pas en choisir si votre nature ne correspond à aucune de ces zones.
Et en créer d’autre selon vos cas via la liste des zones, menu Comptabilité > Fichiers de base > Zones fiscales, ou dans Fichiers > Vente, Fichiers > Achat.
Autoliquidation TVA : pour indiquer si votre nature implique l’autoliquidation de la TVA, elle n’est pas disponible pour les natures de type vente pour le moment.
TVA : renseigner ici la TVA associée à votre nature. Dans quelques cas, la TVA peut ne pas être renseignée.
Exemple : pour des ventes normales en France, on peut avoir plusieurs taux de TVA (normale, intermédiaire, réduit, super-réduit). Donc on ne va pas spécifier de TVA pour celui-là.
Par contre on peut créer plusieurs TVA pour cette nature fiscale.
Mention obligatoire : indiquer ici, les mentions fiscales qui relatent à votre nature fiscale, elles seront imprimées sur vos factures émises, c’est pourquoi cette option n’est pas valable pour les natures de type achat.
Lors de la création de la TVA associée, on a les champs suivants :
Code : un code unique pour pouvoir trier, s’incrémente automatiquement selon le code de la dernière TVA dans la liste des TVA.
Invalide : vous pouvez choisir de mettre la TVA en invalide si vous ne l’utilisez plus, et le dé invalider au cas où.
Libellé : description de la TVA en quelques mots.
Taux de TVA (%) : pourcentage de votre TVA (20%, 10%, 5.5%, etc …).
Débit ou encaissement : vous choisissez si cette TVA est une TVA au débit ou en encaissement.
Zone : provient de la même information de la nature fiscale.
Cpte de TVA collectée : spécifiez ici votre compte de TVA collectée pour cette TVA si c’est nécessaire selon votre nature.
Cpte de TVA déductible : spécifiez ici votre compte de TVA déductible pour cette TVA si c’est nécessaire selon votre nature.
Cpte d’attente encaissement : spécifiez ici votre compte pour les attentes d’encaissement si votre TVA est une TVA en encaissement.
Cpte remise TVA : non utilisé.
Cpte acompte : spécifiez ici votre compte pour les montants de TVA sur les acomptes.
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