Famille d’article et article

Famille d’article

Pour retrouver et créer / modifier / supprimer les familles d’article, vous pouvez aller dans le menu Fichiers > Article > Familles d’articles.

Pour cet exemple, on va voir la famille d’article Mobilier de type Négoce.

On le vend à des clients en France et dans l’U.E.

On les achète à des fournisseurs situés hors de l’U.E et aussi à des fournisseurs en France.

Pour ce faire on crée une famille fiscale Négoce – mobilier.

Par exemple, ici :

- On vend nos mobiliers en France et aussi en U.E, donc on a créé deux comptes familles associées à ces deux cas. (Ligne n°1 et n°2)

On a spécifié que les ventes sur cette famille d’article, qui se feront en France seront dans le compte « 701100 Vente de mobiliers en France » et assujettis à 20% de TVA.

Les ventes qui se feront en U.E (c’est-à-dire avec un pays de l’U.E) seront dans le compte « 701200 Ventes de mobiliers U.E » et non assujetti à la TVA (Exonération de TVA, article 262 ter, I du Code général des impôts.)

- On achète ces produits dans des pays hors de l’U.E mais aussi à des fournisseurs situés en France, donc on créé aussi deux comptes familles associées à ces deux autres cas. (Ligne n°3 et n°4)

On a spécifié que les achats sur cette famille d’article qui se feront avec des fournisseurs qui sont en dehors de l’U.E seront dans le compte « 606201 Achat de mobiliers pays hors U.E » et qu’on les achète à 10% de TVA.

Les achats qui se feront avec des fournisseurs en France seront dans le compte « 606202 Achat de mobiliers en France », et on les achète en France avec 20% de TVA.

Vous pouvez ajouter / modifier / supprimer d’autres comptes familles selon votre cas.

En créant un compte pour la famille fiscale, on a les champs suivants:

Nature fiscale : la nature fiscale associée à la nature de la transaction.

Compte : compte dans lequel va se déverser les montants des transactions défini dans la zone de la nature fiscale.

En nature d’achat, le compte est initialisé par le Compte de charges des Paramètres comptabilité. (cf 2.1.1)

En vente, le compte est initialisé par le Compte de produits des Paramètres comptabilité. (cf 2.1.1)

Compte de remise : spécifier ici si les remises de la famille d’article dans la zone définie par la nature fiscale doivent se déverser dans un compte spécifique autre que celui indiqué dans Compte.

TVA : la TVA utilisée, initialisée par défaut par celui de la nature fiscale.

Taux de TVA (%) : taux de la TVA appliquée, reprend automatiquement le taux de la TVA dans le champ TVA.

Finalement, on associe la famille fiscale à notre famille d’article, dans sa section Comptabilité.

Famille fiscale : la famille comptable qu’on vient de créer tout à l’heure.

Article

Pour retrouver et créer / modifier / supprimer les articles, vous pouvez aller dans le menu Fichiers > Article > Articles.

Pour cet exemple, on va voir l’article Table de type Négoce de la famille Mobilier.

Comme il est dans la famille Mobilier, il hérite directement de la même famille fiscale.

Famille fiscale : pour mapper l’article à ses comptes et ses natures, TVA, etc …

NB :

Comme la famille fiscale de l’article s’initialise avec celui de sa famille, elle peut être dérogée selon les cas pour l’article seul.

Par exemple, si dans la famille d’article Mobilier, vous avez trois (3) articles : Table, Commode et Transat.

Ils se vendent tous en France et en U.E mais que spécialement pour la table vous décidez de ne plus la vendre en U.E (sans pour autant changer de famille d’article), vous pouvez alors lui créer une famille fiscale spécifique.

Un autre exemple, si par exemple tous les trois (3) articles : table, commode et transat utilisent tous les mêmes comptes pour leur transaction pour chaque nature (vente en France, U.E, achat en import et en France), mais que spécialement pour le transat vous décidez que les transactions pour les achats en France ne soient pas dans le même compte que ceux de commode et table, alors vous pouvez aussi créer une autre famille fiscale pour lui sans pour autant changer de famille d’article.

Client et fournisseur

Pour chaque client et fournisseur, il faut identifier de par son pays la nature fiscale dont il sera assujetti.