Vente intracommunautaire

Notre client BRED qui siège en Allemagne nous achète :

· Trois (3) coussins.

· Deux (2) transats.

Comme ils sont livrés en Allemagne, ils ne sont pas assujettis aux TVA : Exonération de TVA, article 262 ter, I du Code général des impôts. (Comme les prestations).

Article	TVA	Compte de produit
Coussin	0%	701201
Transat	0%	701202

Il est intéressant de regarder comment se présente la famille comptable du transat, car dans notre premier cas il était vendu en France, et maintenant il est aussi vendu en U.E avec des TVA, comptes de produit différents.

On a la facture suivante pour BRED :

Pour la facture imprimée, on a la mention obligatoire indiquée dans la nature fiscale Vente intracommunautaire.

Après passage en comptabilité, on a les écritures suivantes :