Etudes de cas : Vente en France

Notre client AMB & ST nous achète :

· Trois (3) transats, 20% de TVA

· Deux (2) Coca-cola, 10% de TVA

· Deux (2) boites de lait de 1L, 5.5% de TVA

· Trois (3) plaquettes de Doliprane, 2.1% de TVA

On les lui livre chez son adresse en France, donc il est bien assujetti à tous ces TVA.

Article	TVA	Compte de produit
Transat	20%	701000
Coca-cola	10%	701101
Blédina	5.5%	701102
Doliprane	2.1%	701103

On peut alors avoir la facture suivante, menu Facturation > Factures, créer. (Nous avons omis ici la partie devis > commande > bon de préparation > bon de livraison > facturation).

Si on regarde de plus prêt à une des lignes de facture, on a :

Article : ici c’est l’article qu’on veut vendre. (La Doliprane qui assujettie à 2.10% de TVA).

…

Nature fiscale : c’est la nature fiscale de la facture qui lui hérite de celui du client, qui peut être dérogée selon l’adresse de livraison des marchandises.

Compte famille : c’est le compte famille mentionné dans la section 2.3.1, celui-ci prend le compte famille de la famille fiscale de l’article, si celle-ci n’est pas trouvée alors c’est le compte famille de la famille fiscale de la famille d’article associée à la nature fiscale.

Compte de produits : c’est le compte dans le compte famille, ici c’est le 701103 Vente de médicaments en France.

Compte de remise : c’est le compte de remise indiqué dans le compte famille.

TVA : la TVA qui sera appliquée à votre produit selon la famille fiscale de votre produit.

Taux de TVA (%) : reprend automatiquement le taux du TVA.

Total TVA : montant de la TVA.

Autres taxes : si vous utilisez d’autres taxes, notamment utilisées dans d’autre pays comme le Canada. Vous pouvez les activer dans le menu Paramétrage > Choix des modules et des options > Paramètres taxes.

Éco-participation : si vous faites de l’éco-participation. Vous pouvez les activer dans le menu Paramétrage > Choix des modules et des options > Paramètres taxes.

En passant en comptabilité la facture, menu Comptabilité > Gestion des écritures > Transfert automatique.

On a les écritures suivantes:

Chaque montant dans ses comptes spécifiés dans chaque TVA de chaque famille fiscale.