Litige suivi d'une facture rectificative

Envoi - Réception - Mise en litige - Avoir interne - Envoi d'une facture rectificative - Rejet de la facture n°1 et validation de la facture n°2 - Paiement - Confirmation du paiement

• Les extraits de normes figurant dans cet ouvrage sont reproduits avec l’accord d’AFNOR. Seul le texte original et complet de la norme telle que diffusée par AFNOR – accessible via le site internet www.afnor.org – a valeur normative.

• Dans ce chapitre, nous ne décrirons pas la création d’une facture à partir d’un bon de livraison ou d’une commande. Nous partirons directement de la facture. Pour plus de détails sur ces étapes, vous pouvez vous consulter la documentation (Facturation).

Vous émettez une facture pour votre client Mon Client 1.

Le cycle décrit est le suivant :

• Vous émettez votre facture

• Votre client reçoit la facture

• Il la met en litige

• Vous créez un avoir interne pour annuler la facture et émettez une facture rectificative

• Votre client rejette la première facture et valide la seconde

• Votre client paie

• Vous confirmez le paiement

Source : Cas d'usage B2B applicables dans le cadre la Réforme Facture Electronique en France, XP Z12-014, Novembre 2025.

1

Envoi de la facture

Dans Vente > Facturation > Factures, vous pouvez créer votre facture si vous n’en avez pas encore ...

Dans notre exemple, nous allons facturer une table à 1 100 €, alors que le client attend la table à 110 €.

Renseignez le client, les lignes à facturer, puis [[ Enregistrer ]].

• Notez que tant que la facture n’est pas envoyée à la plateforme de dématérialisation, elle reste en état Non Assigné.

• Avant l’envoi, veuillez vérifier que vous pouvez imprimer vos factures et que vos modèles d’édition sont correctement configurés.

Pour envoyer la facture, sélectionnez-la, puis [[ Envoyer Plateforme ]].

Si vous avez correctement effectué les configurations indiquées dans les chapitres précédents, votre facture est envoyée à la Plateforme et passe à l’état soumise à la plateforme.

• L’état de vos factures est mis à jour régulièrement, par défaut toutes les 10 minutes, avec un intervalle paramétrable.

• Vous pouvez néanmoins effectuer une demande de rafraîchissement à tout moment via Vente > Facturation > Synchronisation PA.

2

Réception

Après quelques minutes, votre facture passe automatiquement à l’état reçue ...

3

Mise en litige de la facture

Le client traite la facture et constate un écart avec ce qui est attendu. Il lui attribue donc le statut en litige avec un motif ...

Plusieurs raisons peuvent pousser votre client à mettre en litige votre facture : TVA incorrecte, montant erroné, numéro de commande incorrect, etc.

Lorsque la facture est mise en litige, elle est mise à jour automatiquement et son état passe à en litige.

• Lorsque votre facture est mise en litige, vous devez vous rapprocher de votre client pour connaître les raisons et agir en conséquence ; dans notre cas, nous allons émettre une facture rectificative.

• Dans tous les cas, la mise en place d’une plateforme de dématérialisation ne remplace pas la gestion et la relation commerciale entre vous et votre client.

4

Avoir interne et facture rectificative

Après réception du statut en litige, vous annulez la facture par un avoir interne, puis vous émettez une nouvelle facture rectificative ...

Dans notre cas, le client attendait la facturation d’une table à 110 € et non à 1 100 €. Sélectionnez la facture, puis [[ Annuler et facture rectificative ]].

Ceci créera un avoir pour annuler totalement la facture, puis générera une nouvelle facture à partir de l’ancienne. Corrigez les lignes à facturer, puis [[ Enregistrer ]].

Sélectionnez la nouvelle facture, puis [[ Envoyer Plateforme ]].

5

Validation de la nouvelle facture et rejet de l'ancienne

Votre client valide la nouvelle facture et rejette l’ancienne. Les états de vos deux factures se mettent à jour automatiquement ...

Dans les versions ultérieures, le client n’apposera pas de statut de rejet, mais un état « Annulée » sur la facture d’origine.

La facture se trouve dans Vente > Facturation > Factures.

6

Paiement envoyé

Ensuite, votre client paie la nouvelle facture ...

De votre côté, la facture passe à Paiement envoyé. La facture se trouve dans Vente > Facturation > Factures.

7

Paiement reçu

À vous maintenant : lors de la réception effective du paiement, vous pouvez marquer la facture comme payée. Pour cela, il faudra enregistrer le paiement de votre facture ...

Sélectionnez votre facture, puis [[ Régler ]].

Sélectionnez le mode de paiement, puis le compte en banque, cochez la créance, puis [[ Enregistrer ]].

Si vous disposez du module Comptabilité d’actif, assurez-vous que votre facture est bien passée en comptabilité avant de la régler. c.f Comptabilisation de la facture

Vous retrouverez votre facture dans les pièces payées, et son état se met automatiquement à paiement reçu. Cet état sera également visible par votre client.

C’est ainsi que vous bouclez le cycle de vente d’une facture en litige suivie d’une facture rectificative.