Flux avec refus

Envoi - Réception - Refus - Avoir (non obligatoire)

• Les extraits de normes figurant dans cet ouvrage sont reproduits avec l’accord d’AFNOR. Seul le texte original et complet de la norme telle que diffusée par AFNOR – accessible via le site internet www.afnor.org – a valeur normative.

• Dans ce chapitre, nous ne décrirons pas la création d’une facture à partir d’un bon de livraison ou d’une commande. Nous partirons directement de la facture. Pour plus de détails sur ces étapes, vous pouvez vous consulter la documentation (Facturation).

28 août 2026

📢Nouveauté (P-2026.351)

Vue sur les raisons de refus.

Vous émettez une facture pour votre client Mon Client 1.

Le cycle décrit est le suivant :

• Vous émettez votre facture

• Votre client reçoit la facture

• Il refuse la facture

• Création d’un avoir interne

Source : Cas d'usage B2B applicables dans le cadre la Réforme Facture Electronique en France, XP Z12-014, Novembre 2025.

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Envoi de la facture

Dans Vente > Facturation > Factures, vous pouvez [[ Créer ]] votre facture si vous n’en avez pas encore. ...

Renseignez le client, les lignes à facturer, puis [[ Enregistrer ]].

• Notez que tant que la facture n’est pas envoyée à la plateforme de dématérialisation, elle reste en état Non Assigné.

• Avant l’envoi, veuillez vérifier que vous pouvez imprimer vos factures et que vos modèles d’édition sont correctement configurés.

Pour envoyer la facture, sélectionnez-la, puis [[ Envoyer Plateforme ]].

Si vous avez correctement effectué les configurations indiquées dans les chapitres précédents, votre facture est envoyée à la plateforme et passe à l’état Soumise à la plateforme.

• L’état de vos factures est mis à jour régulièrement, par défaut toutes les 10 minutes, la fréquence est paramétrable.

• Vous pouvez néanmoins effectuer une demande de rafraîchissement à tout moment via le menu Vente > Facturation > Synchronisation PA.

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Réception

Après quelques minutes, votre facture passe automatiquement à l’état Mise à disposition ...

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Refus de la facture

Votre client reçoit la facture, la traite, puis la refuse ...

Plusieurs raisons peuvent pousser votre client à refuser votre facture : doublon de facturation, TVA incorrecte, facturation erronée, etc.

Lorsque la facture est refusée, son état passe automatiquement à refusée.

• Lorsque votre facture est refusée, vous devez vous rapprocher de votre client pour connaître les raisons et agir en conséquence, par exemple en émettant une nouvelle facture.

• Dans tous les cas, la mise en place d’une plateforme de dématérialisation ne remplace pas la gestion et la relation commerciale entre vous et votre client.

• Vous pouvez retrouver la raison de refus de votre facture dans Vente > Facturation > Factures contestées.

Si vous avez déjà comptabilisé votre facture avant son refus, vous devez l’annuler comptablement en créant un avoir.

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Avoir interne (non obligatoire)

Si vous avez déjà comptabilisé votre facture avant son refus, vous devez l’annuler comptablement en créant un avoir ...

Vous ne devez pas envoyer l’avoir à votre plateforme agréée, sauf à des fins d’archivage. Dans tous les cas, la plateforme n’enverra pas l’avoir à votre client suite à une facture refusée.

Sélectionnez votre facture, puis [[ Avoir ]].

Après enregistrement de l’avoir, la facture est cochée payée et son état passe à refusée (traitée par avoir).

Si vous souhaitez envoyer l’avoir à la plateforme, allez dans Vente > Facturation > Avoirs, filtrez sur Payé : Oui, sélectionnez l’avoir, puis [[ Envoyer plateforme ]].

Ainsi, vous bouclez le cycle avec refus de facture.